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Chronique d’une plainte pour agression sexuelle : qu’est-ce que je veux, dans l’fond?

«C’est important de faire la distinction entre le système de justice et le sentiment de justice.»

12 août 2021
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Il y a quelques mois, Sarah* a décidé de porter plainte pour agression sexuelle. Elle a voulu partager son cheminement à travers le processus judiciaire sous forme de chronique. Les textes précédents sont ici.

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Un petit local beige.

Une table.

Deux chaises.

C’est dans ce décor qu’Andréanne*, l’intervenante du CALACS, m’accueille au CLSC pour notre première rencontre. Ça fait un peu plus de deux mois que j’ai appelé à la ressource pour la première fois. Pendant ces deux mois-là, le hamster dans ma tête a tellement couru que je jalouse son cardio d’enfer. Surtout qu’au moment où j’entre dans le petit local austère, j’ai le souffle court à cause de la nervosité.

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Je suis nerveuse parce que c’est la COVID et que je ne trippe particulièrement sur le fait de me pointer dans un CLSC. Je suis nerveuse parce que je ne sais pas pantoute à quoi m’attendre de la consultation avec Andréanne. Je suis nerveuse et ça me rend nerveuse d’être nerveuse.

Je fais une blague. Quand je suis nerveuse, je fais des blagues. Andréanne rit. Elle est smatt. Dans ma tête, je me dis «ça va bien aller», puis je me juge parce qu’on n’a plus le droit de dire ça depuis le printemps 2020.

Au cours de cette première rencontre, et des autres qui ont suivi, je jase avec Andréanne. De plein d’affaires. De l’abus sexuel que j’ai vécu, mais aussi des diverses formes de violence que j’ai subies au cours de ma vie et des conséquences qui en ont découlé. J’avais déjà consulté des psychologues, mais je n’avais jamais abordé ces sujets avec autant de… simplicité. De façon aussi décomplexée. Je constate alors deux choses. De un : parler de violences sexuelles n’est pas obligatoirement lourd et pénible. De deux : combiner plusieurs approches d’intervention (comme la psychothérapie et le suivi par une travailleuse sociale) aide grandement à mon processus de guérison.

Parce que c’est ça la grosse question : qu’est-ce que je veux, dans le fond? Qu’est-ce qui me donnerait un sentiment de justice?

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Au fil des rencontres, on suit mon rythme. C’est moi qui dicte l’évolution de ma démarche. Andréanne m’écoute et répond à mes questions. On en vient à parler des actions que j’aimerais entreprendre en lien avec mon agression. Parce que c’est ça la grosse question : qu’est-ce que je veux, dans le fond? Qu’est-ce qui me donnerait un sentiment de justice?

C’est important de faire la distinction entre le système de justice et le sentiment de justice. Avant, j’avais tendance à penser que l’un découlait de l’autre. Que pour trouver un sentiment de justice, il fallait absolument passer par le système de justice.

La réalité est pas mal plus nuancée que ça.

SURTOUT en matière de violences sexuelles.

Il y a autant de façons de trouver justice qu’il y a de survivant.e.s d’abus à caractère sexuel

Par exemple, une personne survivante d’agression sexuelle pourrait voir son agresseur condamné au criminel sans ressentir que justice a été rendue. À l’inverse, recevoir des excuses de son abuseur pourrait suffire à quelqu’un d’autre. Le sentiment de justice est propre à chaque individu de même qu’à chaque situation. Il peut aussi évoluer et se modifier avec le temps.

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Andréanne m’explique qu’il y a autant de façons de trouver justice qu’il y a de survivant.e.s d’abus à caractère sexuel : excuses, indemnisations monétaires, ententes à l’amiable (par exemple, un périmètre de sécurité peut être exigé par la personne survivante), procès au criminel, justice réparatrice (sur laquelle je ne m’étendrai pas dans cette chronique, mais je vous invite à lire sur le sujet)… les possibilités sont très variables. Je pourrais aussi avoir seulement besoin d’en parler. Le but ultime étant que je reprenne le contrôle sur mon histoire – le fameux sentiment d’empowerment, ce mot auquel il est si difficile de trouver un équivalent français.

Fac.

Qu’est-ce que je veux, dans le fond?

Est-ce que je veux passer par le système de justice?

J’apprends qu’il existe deux types de poursuite en matière de violences sexuelles: celles en droit civil et celles en droit criminel.

Dans le cas d’une poursuite au civil, la personne plaignante engage un.e avocat.e pour la représenter, tout comme l’accusé.e. L’enjeu du procès tourne souvent autour d’une indemnisation qui se fera à travers une somme d’argent.

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Au criminel, c’est l’État, représenté par un.e procureur.e de la Couronne, qui décide de porter des accusations criminelles contre une personne, elle-même défendue par un.e avocat.e. La personne à l’origine de la plainte (qui est souvent la victime) agit alors à titre de témoin. La Couronne a pour objectif de démontrer hors de tout doute raisonnable que la personne accusée est coupable de ce qui lui est reproché, puisqu’elle est considérée innocente jusqu’à preuve du contraire. La preuve à présenter au juge constitue d’ailleurs une autre différence fondamentale entre le droit civil et le droit criminel. Dans le cas d’une poursuite au civil, le juge va déterminer quelle version des faits est la plus crédible, alors que pour une poursuite au criminel, il faut que le juge n’ait aucun « doute raisonnable » pour qu’un verdict de culpabilité soit rendu. Les peines encourues par l’accusé.e sont généralement différentes en droit criminel : prison, ajout au registre des délinquants sexuels, restrictions dans les contacts avec les personnes mineures, etc.

Pour déterminer la suite de ma démarche, Andréanne m’encourage à revenir à mes motivations premières.

J’en dresse donc la liste :

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Faire prendre conscience à mon agresseur de la gravité de ses gestes et des conséquences qu’ils ont provoquées dans ma vie;

Protéger les jeunes filles qui côtoient mon agresseur et qui pourraient potentiellement subir la même chose que moi.

Ces motivations s’inscrivent dans le contexte où, à la suite de mon agression, l’homme qui a abusé de moi n’a jamais démontré d’empathie ou de remords à mon égard et qu’il est fréquemment en contact avec des personnes mineures. Ça me hante depuis des années : la peur qu’il ait fait ou qu’il fasse d’autres victimes.

Même après avoir identifié mes motivations, plusieurs options s’offrent à moi. À ce moment-là de mon parcours, je suis encore ambivalente : les sentences du droit criminel m’apparaissent lourdes de conséquences. Est-ce que je souhaite la prison pour mon agresseur? Ça peut paraître absurde, mais même si je reconnais toute la souffrance qu’il m’a fait vivre, je ressens de l’empathie pour lui.

C’est alors que survient un autre événement déterminant dans mon parcours : l’acquittement de Gilbert Rozon.

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Plusieurs ont craint que ce verdict hautement médiatisé décourage les survivant.es d’agression sexuelle de porter plainte. Pour moi, ça a créé l’effet contraire. Plus précisément, ce sont les mots prononcés par Annick Charette à la suite de l’annonce du verdict qui m’ont convaincue.

Je ne suis pas responsable de la sentence [que mon agresseur] pourrait recevoir. Ce sont uniquement ses gestes à lui qui l’auront mené à cette issue.

Il faut que les agressions sexuelles cessent et, pour ça, il faut que les personnes survivantes portent plainte.

« Et si mon agresseur est reconnu coupable, comment je vais me sentir? »

Je ne suis pas responsable de la sentence qu’il pourrait recevoir. Ce sont uniquement ses gestes à lui qui l’auront mené à cette issue. Même si j’éprouve de l’empathie pour lui, je n’ai pas à le protéger. C’est à la justice de prendre une décision quant au verdict approprié.

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« Et si mon agresseur n’est pas reconnu coupable, comment je vais me sentir? »

Eh bien, ce sera une autre preuve que quelque chose cloche dans le système de justice en matière de violences sexuelles.

Dans tous les cas, c’est trop important pour moi de protéger les jeunes filles qui pourraient devenir d’éventuelles victimes. Alors j’y vais. Le lendemain de l’acquittement de l’homme qui a agressé Annick Charette, je décide que je veux intenter des démarches judiciaires en droit criminel contre mon agresseur. Je sais que ce ne sera pas facile, mais je suis prête à l’essayer.

Prochaine étape : porter plainte à la police.

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*Le nom de l’intervenante, tout comme celui de l’autrice ont été changés. La démarche et les événements décrits reflètent toutefois fidèlement l’expérience de Sarah.

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