Logo

Du love pour le droit d’auteur de vos artistes préférés

Trois gestes du quotidien à éviter.

Par
Bertrand Menon
Publicité

Tous les jours, dans les commerces, dans nos salons, dans un spectacle ou autrement, le droit d’auteur d’un artiste est violé.

Évidemment, j’aurais aimé entamer ma première collaboration avec URBANIA Musique de façon plus lumineuse, mais les récentes études scientifiques selon lesquelles les jours de la Terre sont comptés m’ont fait réaliser que certaines problématiques doivent être abordées immédiatement. Certains choisissent de se pencher sur le zéro-déchet, je défends le droit des artistes!

QU’EST-CE QUE LE DROIT D’AUTEUR?

De façon plutôt générale, et pour éviter une envolée théorique écrasante, l’auteur est seul maître de son œuvre. En effet, le régime du droit d’auteur se veut une protection érigée pour assurer aux créateurs une paix d’esprit, leur permettant de créer… et d’en vivre.

En bref, et sous réserve de certaines exceptions, une œuvre ne peut être exploitée sans l’autorisation de son auteur. Ce droit exclusif comporte notamment celui de reproduire, d’exécuter, de communiquer au public ou de modifier la totalité ou une partie importante de son œuvre.

Publicité

MAIS COMMENT DIABLE VIOLE-T-ON LE DROIT D’AUTEUR D’UN ARTISTE ?

Musique de fond : avez-vous votre licence ?

Après avoir participé à votre dernière tournée de tequila, le barman se tourne vers son iPod, lance Pour Some Sugar On Me, monte le son et vous lance son regard le plus fier.

Outre l’étrange ambiance qu’il vient d’imposer, une question essentielle demeure : a-t-il demandé la permission à Def Leppard avant de vous communiquer son œuvre ? Les chances sont plutôt minces.

Pourtant, le principe demeure toujours le même : le titulaire des droits aurait dû donner son autorisation.

Or, c’est notamment pour cette raison que des sociétés telles que la SOCAN* existent : elles octroient des licences (i.e. autorisations) aux utilisateurs, au nom des ayants droit qu’elles représentent, notamment pour la communication au public de leurs œuvres.

Bref, que ce soit dans un restaurant, un aéroport, un hall d’hôtel, une taverne ou un salon de coiffure, l’utilisation d’une musique de fond doit être autorisée, et une licence doit donc être demandée par l’utilisateur : à défaut, un droit d’auteur pourrait être violé.

Publicité

* Je ne traite ici que du droit des auteurs et compositeurs : plusieurs autres licences peuvent être nécessaires et octroyées par diverses sociétés de gestion collective. Informez-vous au besoin!

Filmer un spectacle (en entier ou en partie), c’est non.

Pour plusieurs raisons.

Du point de vue du public, parce que personne n’aime la lumière aveuglante d’un écran ou d’un flash. Du point de vue de la scène, parce que personne n’aime la lumière aveuglante d’un écran ou d’un flash.

Tout ça pour une vidéo qui mourra probablement seule et abandonnée dans l’appareil!

Cela dit, d’un point de vue juridique, et sous réserve de certaines exceptions, enregistrer la prestation artistique d’un artiste interprète, sans son autorisation, viole tout simplement son droit d’auteur. En effet, la Loi sur le droit d’auteur est claire : seul l’artiste interprète peut autoriser la fixation de sa prestation artistique sur un support. Et même si l’artiste encourageait (autorisait) l’enregistrement du spectacle, d’autres droits seraient susceptibles d’être violés, notamment ceux de l’auteur et du compositeur derrière les œuvres interprétées et des concepteurs derrière les lumières, le décor et la mise en scène. Tout ça pour une vidéo qui mourra probablement seule et abandonnée dans l’appareil!

Publicité

** Pour les trois raisons ci-haut, j’applaudis l’initiative plutôt drastique de M. Jack White qui prohibe carrément tout appareil électronique de ses spectacles!

Encourager l’industrie musicale, c’est en assurer sa survie.

Personne n’en sera choqué : pour créer, les artistes doivent vivre.

Pendant qu’une poignée d’individus ont continué (ou commencé) de se rendre chez leurs disquaires pour peaufiner leurs collections de vinyles, d’autres ont préféré la transition au numérique, de la bibliothèque virtuelle aux différentes plateformes de streaming.

Toutefois, quelques irréductibles ont continué de flirter avec le passé : « Moi ce n’est pas compliqué, quand j’aime une chanson, je la transfère de YouTube à YouTube Converter, et hop, elle se retrouve sur mon ordinateur. »

Publicité

Et si je me fie à mon entourage, pourtant généralement bienveillant, Youtube Converter n’est pas mort.

Télécharger illégalement une œuvre n’a pas pour seul défaut de ne pas rémunérer l’artiste : il s’agit d’une violation pure et dure de son droit d’auteur, de sa propriété intellectuelle. C’est accepter, même inconsciemment, qu’un droit soit violé, sans malaise.

En effet, le téléchargement illégal présente deux facettes importantes. Tout d’abord, il traduit une malheureuse opinion selon laquelle la musique (ou tout autre contenu créatif) n’a pas la pertinence suffisante pour être rémunérée. Toutefois, le téléchargement illégal dénote surtout le rapport familier que nous entretenons avec la violation du droit d’auteur. S’il est généralement établi que la propriété matérielle d’un individu est inviolable, il est grand temps que ce principe soit transposé en matière de propriété intellectuelle : qu’il devienne aussi inconcevable de reproduire sans autorisation une œuvre pour sa liste de lecture que d’aller cueillir les roses du jardin voisin!

Publicité

Tout ça pour dire…

On ne changera pas le monde en une chronique, évidemment.

Cela dit, le temps file : les scientifiques l’ont dit! Et si le compostage contribue à diminuer notre empreinte écologique, une conscientisation forte à l’égard du droit d’auteur assurerait certainement une pérennité artistique ainsi qu’une effervescence créative.

Parce que pensons-y … qui nous fera encore chanter lorsque nos hivers deviendront nos étés ?

** Je l’espère secrètement, Def Leppard.

Pour en savoir plus sur tout ce qui touche le droit et les arts, c’est par ici!