Rapporter trop d’alcool au pays, ça peut coûter cher à la douane

*Ding* : « nous allons distribuer la carte de déclaration de douanes ».

Vous avez sûrement vécu ce moment incontournable d’un retour de voyage à l’extérieur du pays. Celui qui vous pousse à quêter un stylo à votre voisin et à déclarer si vous avez caché un steak dans vos valises ou visité une ferme dans les dernières semaines. Bref, un mal nécessaire pour tous les voyageurs.

La bonne nouvelle, c’est que vous n’avez plus à gribouiller des X et signer sur un carton qu’on vous remet dans l’avion. Vous pouvez maintenant déclarer vos Marlboro à une machine en arrivant à l’aéroport.

La moins bonne nouvelle c’est que vous devez encore tenter de convertir dans votre tête combien votre bouteille de téquila et votre tasse souvenir en forme de guitare valent en dollars canadiens, pour pitonner les chiffres dans la machine, qui prendra aussi une photo de vous.

C’est important de bien prendre le temps de tout déclarer, car les douaniers pourraient vous accueillir avec une belle amende si vous avez omis de déclarer votre sac d’amandes.

En fait, combien ça peut coûter si vous ne respectez pas les exemptions personnelles et que vous vous faites pogner?

Les droits de douane et d’accise et les taxes sur les marchandises constituent l’une des plus anciennes sources de revenus au monde. Et les fonctionnaires canadiens des douanes sont chargés de faire appliquer ces droits sur divers articles comme les spiritueux, le tabac et la nourriture depuis la création du Canada en 1867. Et la tradition n’est pas près de s’estomper : plus de 198 millions de dollars ont été récoltés juste sur les importations américaines pendant le mois d’août 2018.

Selon la carte de déclaration de l’Agence des services frontaliers du Canada, « le fait de ne pas déclarer correctement les marchandises, tout instrument monétaire et/ou toute devise, apportés au Canada peut entraîner une saisie, des sanctions pécuniaires et/ou des poursuites au criminel. »

Pour l’année financière 2018-2019 seulement, l’ASFC a effectué plus de 47 765 saisies de produits (bijoux, armes, alcool, etc.). Celles-ci sont généralement en lien avec des produits non déclarés ou illégaux.

La règle de base est relativement simple. Si vous quittez le Canada pour plus de 48 heures, vous avez le droit de rapporter pour 800$ en biens sans avoir à payer de taxes ou de droits de douane sur ces biens. Si vous dépassez le montant ou les quantités, particulièrement pour l’alcool et le tabac, vous devrez payer les droits et les taxes sur les produits excédentaires.

Bref, si vous avez déjà réussi à en passer une petite vite à un douanier, comptez-vous chanceux : une fausse déclaration ou un dépassement des quotas pourrait causer la saisie de vos biens de manière permanente ou bien vous devrez verser une pénalité qui varie entre 25 % et 80 % de leur valeur pour les récupérer.

Saviez-vous qu’en Russie vous pouvez acheter une bouteille de 750 ml de vodka pour environ 8$? Saviez-vous aussi que vous ne pouvez pas revenir au pays avec une valise pleine de ce nectar russe sans avoir à payer le gros prix?

Quatre95 vous aura prévenu : vous n’avez droit qu’à deux bouteilles de vin de 750 ml ou 1,14 litre d’alcool fort ou 24 cannettes ou bouteilles de bière de 355 ml. Pour le tabac, c’est 200 cigarettes, 50 cigares ou cigarillos et 200 grammes de tabac fabriqué. Et même si le cannabis est légal, vous n’avez pas le droit de sortir du pays avec pour allez vous faire une petite fumette à Burlington. Vous revenez d’Amsterdam avec 2-3 joints? Vous êtes maintenant un criminel, zut de flûte.

Si jamais vous dépassez la limite permise pour la quantité d’alcool que vous rapportez au pays, vous devrez payer des frais supplémentaires. Ce n’est pas illégal, tant que vous le déclarez et que vous payez les droits de douane et les taxes sur le produit. Par contre, vous pouvez éviter les mauvaises surprises en utilisant cette calculatrice pour connaître le montant approximatif que vous aurez à payer aux douanes.

Par exemple, vous avez rapporté une troisième bouteille de vin de votre voyage en Alsace et elle vous a coûté 20 euros? Vous devrez payer environ 27$ en frais supplémentaires.

Vous « oubliez » de déclarer cette bouteille? Elle sera saisie et vous devrez payer jusqu’à 80% de sa valeur en pénalité (tout dépendant des circonstances et du type de produit). Mais ce n’est pas tout.

Un dossier d’infraction à votre nom sera créé. Ainsi vous pourriez devoir subir un examen plus détaillé lors de vos prochains voyages. Vous pourriez aussi devenir inadmissible aux programmes NEXUS et CANPASS, qui vous permettent de traverser la frontière des États-Unis plus rapidement.

Au final, les produits du tabac et les boissons alcoolisées qui ne sont pas déclarés au moment de l’importation seront saisis, peut-être confisqués et vous devrez payer pour votre « oubli ».

Un gros pensez-y-bien, où jouer au cheap pourrait vous coûter très cher!

En règle générale, les aliments et les produits emballés comme vos M&M payés deux fois le prix à l’aéroport peuvent passer les douanes, sous réserve de certaines quantités. Par exemple, vous pouvez apporter jusqu’à 20 kg de produits de boulangerie ou des bonbons, ainsi que des épices, du thé, du café et des condiments. Si vous dépassez la limite, vous devrez payer les taxes. Encore une fois, une calculatrice est disponible pour prévoir le coup. Votre paquet de biscuits Oreo au cherry Coke édition limitée (ils l’ont tu l’affaire les Américains) payé 3$US vous coûtera environ 1$ en droits de douane si vous excédez votre limite personnelle.

Vous pouvez aussi rapporter du fromage. Par contre, si vous entrez au Canada avec plus de 20kg ou pour une valeur de plus de 20$ vous devrez peut-être payer 246% de sa valeur en frais supplémentaires! Ça fait cher le camembert!

Toutefois, les produits frais comme la viande, les fruits et les légumes ne sont pas permis, car ils peuvent contenir des parasites susceptibles de nuire à l’environnement et au bétail du Canada. Si vous vous faites prendre avec du steak dans les poches, vous devrez payer une amende d’au moins 500$.

Bref, une fois aux douanes, assurez-vous de tout déclarer et de mettre votre viande aux vidanges au lieu de votre argent. Bon voyage! Ou bon retour au Canada!