Quoi prévoir quand on achète une propriété à plusieurs

Quatre95 et la Chambre des notaires du Québec s’unissent afin de vous aider à concrétiser vos projets les plus fous.

Quand on emménage avec des colocs, on doit s’entendre sur des trucs de base : comment se diviser le frigo, est-ce qu’on a le droit de ramener des dates à coucher et dans quel sens va le papier de toilette. Il suffit qu’un seul colocataire pense que le papier de toilette se met la languette par en dessous et la chicane peut pogner… Imaginez quand on parle de copropriétaires!

La liste de choses auxquelles penser quand on achète une propriété à plusieurs est plus longue et surtout, pas mal plus importante que pour des colocs. Finir la pinte de lait de son coloc versus faire creuser une piscine sans l’approbation de son copropriétaire… deux poids, deux mesures, mettons.

Voici donc quelques points à clarifier avec votre ami/soeur/troisième cousin germain avant de vous lier par les liens sacrés de la copropriété.

Si tu viens chez moi et que je t’offre un thé, ça se peut qu’en ouvrant mon armoire, je réalise que j’ai épuisé mon stock de David’s Tea trop sucré offert par ma belle-mère à Noël. Je vais donc changer mon offre et t’offrir un café ou une tisane à la place (dans mon histoire on est avant midi, c’est trop tôt pour la bière, désolé).

Malheureusement, le mot « offre » n’a pas la même souplesse quand on parle d’une offre d’achat. Contrairement à la croyance populaire, une offre d’achat est bel et bien un contrat. C’est pour ça que c’est important de s’assurer que l’offre d’achat qu’on nous propose contient des clauses adaptées à notre situation. Dans ces circonstances, un notaire est l’expert juridique à consulter.

D’ailleurs, c’est une pratique courante, pour les couples, qu’ils aient « put a ring on it » ou qu’ils soient unis civilement, d’acheter un immeuble en commun. Lorsqu’ils décident de procéder de cette façon, les conjoints deviennent alors des copropriétaires par indivision. C’est alors recommandé d’établir par écrit les principales règles entourant, par exemple, la gestion de la propriété. Qu’est-ce qu’on fait avec l’hypothèque? On veut rénover? Comment ça fonctionne? Les réponses à ses nombreuses questions devraient donc être coulées dans une convention d’indivision.

On rêve tous d’avoir un voisin qui nous accueille avec une tarte aux pommes le jour de notre déménagement, mais on ne vit malheureusement pas tous à Pleasantville. Ça se peut qu’on tombe sur un voisin qui ne s’occupe pas de sa partie de haie ou qui pose un cabanon qui empiète sur votre gazon. Oui, on dirait un épisode de 450 Chemin du golf, mais quand ça nous arrive pour vrai, c’est difficile de garder son sang-froid.

Heureusement, votre notaire peut vous aider à régler vos problèmes de propriété avec vos voisins et éviter de porter ces chicanes devant le tribunal. Il examinera votre certificat de localisation et vos titres de propriété pour déterminer vos droits et s’il y a effectivement un problème.

Un petit truc ben le fun quand tu achètes une propriété, c’est de savoir qu’on ne traîne pas les dettes des autres. C’est pas trop un détail, disons. Une des tâches du notaire est d’ailleurs de s’assurer que la propriété achetée n’est plus hypothéquée par quelqu’un d’autre. Le notaire doit aussi s’assurer que toutes les taxes municipales et scolaires ont été payées par le vendeur en obtenant les relevés de taxes officiels de la municipalité. Et la belle affaire dans tout ça? C’est le vendeur qui paiera les frais du notaire pour ces vérifications, pas vous!

Si vous achetez un plex ou un chalet à plusieurs, c’est important de s’entendre sur plusieurs, énormément, de nombreuses affaires (comprenez-vous qu’il y en a beaucoup, là?) Si vous pensez que vous avez beaucoup de questions à poser durant un speed dating, c’est que vous n’avez jamais rédigé une convention d’indivision…

On achète pour 10 ans ou pour 40 ans? Si quelqu’un n’est plus capable de payer l’hypothèque, savez-vous ce qui se passe? Si c’est un chalet, est-ce que vous avez un calendrier d’occupation? Peut-on le prêter à des amis (si l’une a 1000 amis et l’autre 2)? Si c’est un plex, c’est quoi le ratio de paiement si un étage est plus gros que l’autre? Si quelqu’un met plus de temps sur les rénos, paie-t-il moins? Pour le partage des dépenses, avez-vous un compte commun ou un fonds de réserve pour les imprévus? Est-ce que peinturer compte comme une dépense commune?

Il ne faut pas acheter un condo uniquement parce qu’il est beau : il faut vérifier moult autres affaires avant de s’engager! Changer des comptoirs en mélamine, ça se fait bien, mais changer le fait que vos voisins Rénald et Réjean ne sont jamais d’accord sur les travaux à faire, c’est plus compliqué.

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L’achat d’une copropriété est un processus complexe. Comme suggéré par la Chambre des notaires du Québec, un acheteur doit entre autres s’informer du plan d’entretien, du fonds de prévoyance, des assurances, des poursuites judiciaires en cours, des projets de rénovation importants concernant l’immeuble et, plus généralement, de la teneur des règlements régissant la vie en copropriété. Si ce dernier paragraphe sonne pour vous comme de la physique quantique aux oreilles d’un bachelier ès arts, vous avez peut-être besoin d’un notaire.