Ce que j’aurais voulu savoir avant de faire un accident de vélo

Même pas besoin d’être un.e cycliste pour l’avoir remarqué : sur les pistes cyclables de la métropole, y a du monde. Et si on se fie aux dernières statistiques, tout porte à croire que les accidents impliquant des cyclistes augmentent, année après année.

Dans le cas où vous seriez impliqué dans un accident de vélo, savez-vous si une couverture d’assurance vous indemnisera pour les dommages matériels? Qu’en est-il des frais médicaux ou d’un accident impliquant un véhicule électrique?

On vous aide à démystifier tout ça.

D’entrée de jeu, on s’entend qu’il n’y a rien de plus précieux que sa santé. (Quoique certains vélos en carbone me font parfois douter de combien je vaux.)

Lors d’une collision, il est important de séparer les deux types d’indemnisation possibles : indemnisation pour des dommages aux biens matériels (on pense principalement au vélo) et l’indemnisation pour les dommages corporels (frais médicaux, arrêt de travail, réadaptation, etc.).

Advenant le cas où vous êtes impliqué dans un accident avec un véhicule routier, la loi est claire : la Société de l’assurance automobile du Québec (SAAQ) vous indemnisera pour les blessures au corps, peu importe à qui revient la faute, mais ne couvrira pas les dommages à vos biens matériels.

Comme c’était le cas pour un accident impliquant une voiture, ici aussi, c’est votre police d’assurance habitation qui devrait vous couvrir.

Mais qu’en est-il de la protection pour les frais liés aux blessures? C’est ici que commence le « fun » (entre très gros guillemets). Comme usager de la route à vélo, la SAAQ ne vous indemnisera pas si vous entrez en collision avec un autre cycliste, un piéton ou un engin électrique. Pourtant, tout individu possédant un permis de conduire (9 cyclistes sur 10, selon les chiffres de Vélo Québec) cotise au Fonds d’indemnisation de la SAAQ.

Alors, dans cette situation, vers qui se tourner pour couvrir vos dommages physiques? Si vous êtes chanceux, votre employeur pourrait vous indemniser. Sinon, un dernier recours qui s’offre à vous si vous n’êtes pas responsable de l’accident serait de réclamer à la personne en faute, par le biais d’une mise en demeure, de vous dédommager. Si l’individu est adéquatement protégé par son assurance habitation, c’est sa compagnie d’assurance qui vous indemnisera. Sinon, il payera de sa poche.

Ce qu’on retient, c’est que l’assurance habitation n’est pas à négliger, que l’on soit responsable ou non, surtout si l’on considère que la facture peut devenir encore plus salée qu’un cuissard usé quand on additionne le vélo endommagé à la perte de salaire et aux frais médicaux.

On retient aussi que, faute de couverture, bien des victimes d’un accident dont elles ne sont pas responsables ne seront jamais dédommagées pour les troubles physiques occasionnés. On pense, par exemple, à une situation où l’autre individu prend la fuite, qu’aucun rapport de police n’est fait ou que vous n’êtes pas en état de remplir une demande de règlement à l’amiable ni de prendre les coordonnées de l’autre personne.

Si vous ne bénéficiez pas d’une couverture d’assurance fournie par votre employeur, il existe toutefois des alternatives, comme la couverture d’assurance offerte aux membres de Vélo Québec. Pour complémenter l’indemnisation des dommages matériels offerte par l’assurance habitation, cette protection couvre uniquement les frais médicaux et autres montants liés aux dommages physiques.

Qu’il soit question d’un vélo à assistance électrique ou d’un scooter électrique, la cohabitation sur les pistes cyclables a été mise à mal pendant plusieurs années puisque les vélos devaient cohabiter avec des engins beaucoup plus lourds et rapides.

Longtemps, les propriétaires de ce type de véhicule profitaient d’un flou quant à la définition du ministère des Transports du Québec (MTQ) d’un vélo à assistance électrique. Un problème que l’arrêt ministériel du 30 juillet dernier a toutefois réglé une fois pour toutes en interdisant aux scooters électriques non immatriculés de circuler au Québec.

Pour Magali Bebronne, porte-parole de Vélo Québec, c’est tout de même un non-sens que l’indemnisation de la SAAQ pour les blessures encourues lors d’un accident avec un piéton, un cycliste ou un engin électrique toujours permis (pensons trottinette ou gyroroue) ne couvre pas les dommages matériels.

Un changement pourrait toutefois bientôt être apporté puisque le rapport d’un groupe de travail de la SAAQ incluant l’élargissement des critères d’inclusion à sa couverture d’assurance est attendu sous peu.